Installations Sanitaires


(art. R.4228-1 à R. 4228-18)

Vestiaires (art. R.4228-1 à R 4228-6)

Lavabos (art. R.4228-7)

Douches (art. R.4228-7 à R.4228-9), A. du 23.7.47 relatif aux travaux salissants
Douches chaudes et journalières à la disposition du personnel qui effectue les travaux énumérés selon deux tableaux  :
Tableau I : travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles,
Tableau II : travaux salissants effectués dans les ateliers où les dispositifs de captation s’avèrent insuffisamment efficaces.

Dans les établissements où le personnel manipule des produits particulièrement dangereux, des dispositions spéciales concernent l’ensemble des installations, locaux, armoires doubles, avec notamment :
- poussières arsenicales...................................................... D. du 16.11.49

Cabinets d’aisance (art. R.4228-10 à R.4228-15, R.4225-7, R.4228-16 à R.4228-18)
Dérogations... après avis du médecin du travail et du CHSCT...

Les travailleurs exposés au plomb….doivent disposer de deux locaux aménagés en vestiaires collectifs…ainsi que de douches assurant la communication entre les deux vestiaires (art. R. 4412-156 et 157).

 

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